Préparer les papiers d'un enfant avant un voyage à l'étranger évite une grande partie des mauvaises surprises au départ. Les documents exigés dépendent surtout de la destination et de la personne qui accompagne le mineur.

Un enfant doit disposer de ses propres documents d'identité. Le livret de famille ne remplace ni une carte d'identité ni un passeport pour franchir une frontière.

Si l'enfant voyage avec l'un de ses parents

Pour un voyage dans l'Union européenne ou l'espace Schengen, un mineur français doit avoir une carte d'identité ou un passeport valide à son nom. Pour un autre pays, il lui faut selon la destination un passeport valide, avec éventuellement un visa. La fiche officielle sur les documents de voyage d'un mineur récapitule ces règles.

Avant de réserver ou de partir, vérifiez aussi les exigences propres au pays dans les Conseils aux voyageurs du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères. Certains États peuvent demander un document supplémentaire, par exemple une preuve écrite de l'accord de l'autre parent lorsque l'enfant voyage avec un seul de ses parents.

En droit français, un enfant qui voyage avec son père ou sa mère n'a pas besoin d'autorisation de sortie du territoire, même si ses parents sont séparés ou divorcés. Cette règle ne dispense pas de vérifier les formalités imposées par le pays de destination.

Si l'enfant voyage seul ou avec une autre personne

Un mineur qui quitte la France sans être accompagné d'une personne ayant l'autorité parentale doit avoir une autorisation de sortie du territoire, appelée AST.

Il doit alors emporter:

  • une carte d'identité ou un passeport valide à son nom;
  • l'autorisation de sortie du territoire signée par un parent titulaire de l'autorité parentale;
  • une photocopie lisible du document d'identité autorisé du parent qui a signé l'AST;
  • un visa si le pays de destination l'exige.

Les règles sur la copie du document du parent signataire dépendent de sa nationalité. Pour un signataire français, une carte nationale d'identité ou un passeport valide ou périmé depuis moins de 5 ans est accepté. La page officielle Autorisation de sortie du territoire détaille les documents admis selon la situation.

Le formulaire d'AST peut être rempli en ligne ou imprimé et complété à la main. Aucun passage en mairie, en préfecture ou au commissariat n'est nécessaire. Sa durée est fixée par le parent qui la signe, sans pouvoir dépasser un an.

Carte d'identité ou passeport: que choisir pour un enfant?

Pour un voyage limité à l'Union européenne ou à l'espace Schengen, une carte d'identité valide peut suffire selon la destination. Pour les autres pays, le passeport est le document de référence, avec éventuellement un visa.

Si vous demandez un passeport pour un mineur en France, l'enfant et son représentant légal doivent se présenter ensemble lors du dépôt du dossier. La demande peut être faite dans n'importe quelle mairie équipée d'une station d'enregistrement, même hors de votre commune de résidence.

La pré-demande en ligne n'est pas obligatoire, mais elle permet de préparer le dossier avant le rendez-vous. France Titres propose un service de pré-demande et de recherche de rendez-vous.

Pour une première demande en métropole, le timbre fiscal coûte 17 € pour un mineur de 0 à 14 ans et 42 € de 15 à 17 ans. Le passeport d'un mineur est valable 5 ans. Ces montants et cette durée sont confirmés sur la fiche officielle Passeport d'un mineur: première demande.

Les pièces à préparer pour une demande de passeport

La liste exacte dépend notamment de l'existence ou non d'une carte d'identité et de la situation familiale. Les documents doivent être présentés en original. Selon le cas, il faut notamment prévoir:

  • une photo d'identité de moins de 6 mois et conforme;
  • un justificatif de domicile au nom du représentant légal;
  • la pièce d'identité du représentant légal;
  • la carte d'identité du mineur s'il en possède une;
  • le numéro ou le QR code de pré-demande si elle a été effectuée en ligne;
  • un acte de naissance de moins de 3 mois lorsque l'état civil du lieu de naissance n'est pas dématérialisé et que la situation l'exige;
  • le timbre fiscal correspondant à l'âge de l'enfant.

Des justificatifs supplémentaires peuvent être nécessaires, par exemple pour établir l'exercice exclusif ou la délégation de l'autorité parentale, la nationalité française ou l'utilisation d'un nom d'usage. Avant le rendez-vous, utilisez la fiche Passeport d'un mineur: première demande pour afficher la liste correspondant exactement à votre situation.

Parents séparés: l'accord des deux parents n'est pas demandé dans le cas courant

Une demande de carte d'identité ou de passeport doit être déposée par une personne qui exerce l'autorité parentale.

Lorsque les parents sont séparés et exercent l'autorité parentale dans les conditions habituelles, ni le livret de famille ni l'autorisation de l'autre parent ne doivent être réclamés au guichet. Une résidence alternée ou l'exercice exclusif de l'autorité parentale peut en revanche nécessiter des justificatifs particuliers. La fiche Service Public sur la preuve de l'autorité parentale détaille ces situations.

En Europe, pensez aussi à la carte européenne d'assurance maladie

Pour un séjour dans l'Union européenne, l'Espace économique européen, en Suisse ou au Royaume-Uni, l'Assurance Maladie recommande de demander une carte européenne d'assurance maladie, ou CEAM, avant le départ. Elle est individuelle et nominative: chaque membre de la famille doit avoir la sienne, y compris les enfants de moins de 16 ans.

La demande est à faire de préférence au moins 15 jours avant le départ. En cas de départ imminent, un certificat provisoire de remplacement peut être téléchargé ou imprimé. La page Ameli Vacances à l'étranger: votre prise en charge explique la démarche et les conditions d'utilisation de la CEAM.

La vérification à faire avant de fermer les valises

Avant chaque départ, contrôlez ces points:

  • le document d'identité de l'enfant et sa date de validité;
  • les exigences exactes du pays de destination, y compris visa ou autorisation locale éventuelle;
  • l'AST et la copie du document du parent signataire si l'enfant voyage sans personne ayant l'autorité parentale;
  • la CEAM pour un séjour concerné en Europe, en Suisse ou au Royaume-Uni;
  • les éventuelles décisions d'interdiction ou d'opposition à la sortie du territoire qui concernent l'enfant.

Le bon réflexe est de vérifier les formalités françaises et celles du pays de destination séparément: un document suffisant pour quitter la France ne garantit pas à lui seul l'entrée dans un autre pays.